Catalogues: 16641

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Le roman, déformation de la vie : de l'Iliade à Balzac et aux faiseurs / René Lote,...

Le droit humain et le droit divin : une conférence en brochure / par L.-Paul Dumarest,...

Dumarest, L.-Paul

Usages locaux de l'arrondissement de Saumur (Nouvelle édition)

Le Code de la route actuellement en vigueur : textes officiels des ministères des travaux publics et de l'intérieur, après l'arrêté du 29 février 1936, clairement exposés et expliqués, Formalités et conseils pour l'examen du permis de conduire...

Code fiscal des valeurs mobilières accompagné de table alphabétique : table de référence des articles du Code aux lois antérieures et des lois antérieures aux articles du Code, table générale des matières / Ministère des finances

France. Ministère des finances

Texte codifié des lois et décrets relatifs à l'impôt sur le chiffre d'affaires, la taxe d'importation et les taxes uniques / Ministère des finances

France. Ministère des finances

Décrets-lois pris en exécution de la loi du 8 juin 1935...

L'organisation judiciaire de la France : droit administratif

Cahier des prescriptions générales des travaux militaires / Ministère de la guerre, Direction du génie, Bureau du matériel

France. Direction centrale du génie

Règlement portant fonctionnement de la masse d'entretien dans les corps de troupe stationnés aux colonies : suivi d'une instruction sur le fonctionnement des presses typographiques et autographiques / Ministère des colonies

France. Ministère des colonies

Le contentieux administratif : droit administratif

Aide-mémoire du fonctionnaire / Confédération générale du travail

Fédération générale des fonctionnaires-C.G.T.

Usages locaux de l'arrondissement de Cholet (Nouvelle édition)

Commentaire des décrets-lois du 30 octobre 1935 relatifs aux effets du commerce (lettres de change, billet à ordre, chèque) / Conférence générale des présidents et membres des tribunaux de commerce de France

Conférence générale des juges consulaires de France

Usages locaux de l'arrondissement d'Angers (Nouvelle édition)

Instructions aux experts pour la constatation et l'évaluation des dommages causés par le gel, la grêle, les inondations et les ouragans : décret du 13 octobre 1934, arrêtés des 18 octobre 1934, 14 février 1933 et 3 décembre 1934 / Ministère de l'agricultur

L'organisation politique en France : droit constitutionnel

Le Code de la route actuellement en vigueur : textes officiels des ministères des travaux publics et de l'intérieur, après le décret du 1er octobre 1935, clairement exposés et expliqués...

Le nouveau code de la route expliqué...

Plaidoyer de Me Isambert pour Gilles et Peubret, contre l'abbé Lefebvre, curé de Carville, prévenu d'outrages à la pudeur

Isambert, François-André

Instructions pour l'application de l'arrêté du 30 avril 1935 déterminant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique : circulaire série B., n° 45 (du 30 avril 1935) / Ministère des Travaux publics. Directi

France. Service central des forces hydrauliques

Mémoire à consulter, et consultation pour la ville incendiée de Salins, contre l'administration des forêts

Mémoires, consultations et pièces justificatives pour M. Chasles, curé de la paroisse Notre-Dame, à Chartres, contre Mgr le comte de Latil, évêque de cette ville, aujourd'hui archevêque de Reims

Instruction du 17 novembre 1932 pour l'admission à l'Ecole militaire de l'armée de l'air complétée par les sujets de compositions pour le concours d'admission en 1933 : mise à jour à la date du 14 octobre 1935 / Ministère de l'air

France. Ministère de l'Air

Décret du 2 mars 1910 portant règlement sur la solde et les allocations accessoires des fonctionnaires, employés et agents des services coloniaux : mis à jour au 15 octobre 1935

La police des moeurs / Ernest Raynaud

Raynaud, Ernest

Circulaire du 20 juillet 1934 sur la tenue des officiers ou assimilés (généraux, supérieurs, subalternes), des adjudants-chefs et adjudants ou assimilés, sergents-chefs et sergents servant au delà de la durée légale des aéronautiques militaire et coloniale

Propositions d'assurances sans suite et dommages-intérêts dus aux agents & courtiers : doctrine, jurisprudence, procédure / par P.-M. Antoine Roux,...

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Décret du 31 janvier 1902 et arrêté du 20 mai 1902 organisant l'administration centrale de la marine / Ministère de la Marine

Usages locaux à caractère agricole : codifiés par la Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône (loi du 3 janvier 1924, article 24) / Département des Bouches-du-Rhône

Chambre d'agriculture

La nouvelle loi sur les loyers : loi du 31 décembre 1937 modifiant la loi du 1er avril 1926, modifiée par la loi du 29 juin 1929 / texte complètement mis à jour et commenté par Coillot,...

Excursion en Turkestan et sur la frontière russo-afghane / par le comte de Cholet,...

Cholet, Armand Pierre de

Procédure répressive en matière d'impôts directs : instruction du 15 juin 1938 / Ministère des finances, Direction générale des contributions directes, 3e division, 1er bureau

France. Administration des contributions directes

Instruction sur le ravitaillement en cuirs et chaussures pendant la guerre / Ministère de la guerre

France. Ministère de la guerre

Exposition internationale et congrès d'hygiène et de sauvetage de Bruxelles en 1876, IXme classe du programme, institutions pour l'amélioration de la condition des ouvriers dans les ateliers créées à l'imprimerie et à la librairie centrales des chemins de

Discours prononcé par M. Darsy,... à la distribution des prix du lycée de Douai

Éducation et instruction / par Paul Coq,...

Catalogue du musée historique des bagnes et des différents instruments de la justice du Moyen âge...

Les études et problèmes de morale de M. E. Caro,... / [signé : René Kerviler]

Kerviler, René

Nouveau système du monde

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