Art Books with Full-Text Online | Art History Publications | Art Library Catalogue Rouge

Factum pour... René de Bouillé, comte de Creance, demandeur en peremption d'instance, contre damoiselle Anne de Troyes, femme de Annibal de Vassé,... sieur de S.-Georges, se disant sa curatrice, deffenderesse

Factum pour dame Nicole de Jousserand, femme séparée de biens d'avec messire René de Menou,... sieur de Charnizay,... demanderesse en lettres du 4 avril 1620,... contre messire Jean de Menou,... sieur de Boussay, René et Joachim de Menou, écuyers, Louise d

Factum pour Pierre Garbot,... sieur de Chasteney,... et Claire de Rochefort, damoiselle, son épouse,... contre Anne Hervé, damoiselle, veuve de François de Rochefort...

Factum pour Léone Du Saillans, damoiselle, veuve de feu Jean de Miramont, et fille naturelle et légitime et donatairesse de feu François Du Saillans, intimée, contre Isabeau de Feydides de Chalendrat, damoiselle, veuve de feu Jean Du Saillans, appelante d'

Factum pour Mre Jean de la Fayette,... comte dudit lieu, demandeur, contre Mre Thimoléon de Daillon, comte du Lude et Mre Gaspard de Daillon, évesque d'Alby, deffendeurs

Généalogie et descente de Pierre Chantreau... sieur de la Jouberdrie et d'Avaiolle, demandeur en emologation de la sentence rendue par les esleus de Lodun, contre M. le procureur général, et les habitans de la paroisse de Bretegon, défendeurs

Factum pour Henry-Antoine Le Prince,... sieur de la Bretonnière,... opposant à la saisie de ses fiefs,... contre Barthélemy de Housses, saisissant...

Vérification de la noblesse de la maison de la Bretonnière ; pour Henry-Antoine Le Prince,... sieur dudit lieu, contre la recherche des francs-fiefs

Factum pour messire Jean de Vavres,... baron de Castelnan,... contre Henry de Grossolles,... sieur de Dasques...

cotes : 4-FM-35507 (20-35)

Généalogie de Delpech. (Pour Sébastien Delpech, demandeur en ouverture de substitution contre Anne Delpech, défenderesse.)

Factum pour Claude d'Angliers de Joubert,... sr de Mortagne, appellant, contre damoiselle Françoise de Roger, vefve de feu Claude d'Angliers, sr de la Sauzaye... et damoiselle Marie d'Angliers, vefve de feu René de S. - Léger, intimées

Factum pour damoiselle Fleurence de Licques, veuve de feu Jacques de Rodart,... sieur de S. Aubert, cousine et héritière des propres maternels de défunt Méry de Boullainvilliers, vivant... sieur de Berneval, intimée, contre Alexandre Scap,... sieur de Blan

Factum pour messire Ponthus de Thiart,... seigneur de Bissy,... défendeur et demandeur, contre les officiers de la châtellenic royale de Saint-Gengoust, demandeurs et défendeurs, et monsieur le procureur général, intervenant...

Factum pour l'instance pendante au parlement, en la chambre de l'édit, entre Pierre de Campremy,... sieur de Montaquoi et Soisy-sur-Ecole,... contre damoiselle Charlotte Petit, veuve de feu Marc de Framery,... sieur de Limery,...

Factum pour messire Claude de Saux (Saulx), comte de Tavanes et de Beaulmont, intimé, contre messire Jacques Chabot, marquis de Mirebeau, et messire Jean Choiseul, sieur de Francières, curateur de messire Charles Chabot, fils dudit sieur marquis...

(Succession de Jeanne Disque [d'Isques], veuve en 2des noces d'un sieur Du Mesnil.)

Généalogie de François et Louys Galeace, frères, sieurs du Mançais, et la preuve de la vérité d'icelle

Factum pour damoiselles Elisabeth, Marguerite et Marthe de Loré, filles de dame Marie de La Jaille, qui était fille et héritière de feu messire Madelon de La Jaille, demanderesses en cassation d'une donation, contre Claude Bouchard, curateur de damoiselles

Factum pour Elizabet Picot, vefve de feu Jacques Anfrie, et Thomas Girard et Magdelaine Anfrie, fille dudit deffunct Jacques Anfrie et de ladite Elizabet sa femme, demandeurs en exécution d'arrest du 9 mars [1]613, contre Jean, Pierre et Jean Anfrie et dam

Factum pour damoiselle Magdeleine Marois, veuve de défunt Pierre Goussé,... S. de Puyballon,... contre Jean, Mathurine, Sara et Marie Sabourin, Pierre Bourdeau, Jean Guillet et consorts...

Factum pour... Georges de Vauldrey... de S.-Falle, vicomte de Courtieux, demandeur, contre dame Catherine de la Roussardière, dame de Poligny, héritière de feu... Olivier de Feschal,... sieur dudit lieu, deffenderesse. (Garnier, rapporteur.)

Généalogie et factum du procès d'entre Jacques des Personnes,... sieur de Villemesle, demandeur d'une part, et Mre Claude de Fay, donataire universel de feue Marguerite de Mineray, sa femme, héritière de Françoise de Mineray, sa soeur, défendeur, d'autre

Généalogie de Pierre et Charles de La Niepce, écuyers, descendus en droite ligne de Jean de La Niepce,... sieur de la Bardoulère, justifiée par pièces authentiques qui font voir leur noblesse, contre les suppositions de Mes P. d'Alençon et Jean Le Marchand

C'est le fait du procès d'entre les maire et jurats, gouverneurs de la ville de Bordeaux, défendeurs, contre messire Jacques de Montferrand,... sieur de Foucaude, au nom, comme père et légitime administrateur, de François de Montferrand, écuyer, son fils,

Factum pour messire Jean Blanchier,... seigneur baron de Lostanges,... contre messire François de Bourzolles de Caumont, demandeur, et messire Jean Carles, marquis de Châteauneuf, défendeur

Factum du procès d'entre Michel Riol,... sieur de Pontillon, et François Riol,... sieur de Pontpallais, enfants et héritiers de feu Jean Riol,... sieur des Essarts,... intimés, d'une part, et les procureur, syndic, manants et habitants de la paroisse de Gr

Factum du procès de noblesse d'entre Jean Sanson, sieur de la Villière, et maître Mathieu Sanson,... vicomte de Vernueil, et Jean Sanson, sieur de la Selle, demandeurs, contre monsieur le procureur général du roi Jean de Corday, sieur dudit lieu, et les ma

Factum pour Brice de Bellanger,... sieur du Jarrié, appellant... contre les manans et habitans des paroisses de Formentière et de Laigné, inthimés...

Sommaire du procez, pour la damoiselle de Villecerein [Anne Tiboust], inthimée et défenderesse, contre damoiselle Marguerite Testu, appellante, Adam et Olive Tiboust, ses enfans, intervenans et demandeurs en ouverture de substitution

Factum pour Mre Charles d'Espagne,... baron de Ramefort, demandeur... contre Mre Anthoine-Arnauld de Pardaillan,... sieur de Gondrin, défendeur...

Plaise à Nos Seigneurs de la Cour de Parlement en jugeant le procès de Matthieu de la Forest, ès noms qu'il procedde, demandeur... contre Laurent de Compte et autres rendans compte au lieu de feu Jacques Bouchu, tuteur...

Pour messire Henry d'Anglure, sieur de Bonnecourt, contre Henry Du Bois, soi-disant donataire du roi de prétendu droit d'aubaine ou déshérence. (Succession de Philippe de Ludre, dame de Saint-Amant.)

Véritable discours de l'alliance de la maison de Pierre de Bueil, puîné de Jean, sire de Bueil, comte de Sanxerre (Sancerre), alliée et unie aujourd'hui à celle de Fonteines, présentée à mesdames de Fonteines et La Grand par F. R. L. B., abbé de Vaas

Plaidoié faict en la Cour de parlement le XXIX aoust, l'an mil cinq cens quatre-vingt et quatre, sur l'exécution du testament de deffunct Mre René, cardinal de Birague, chancelier de France. [Pour Galeas de Birague, demandeur, contre Jacques d'Amboise et F

Factum pour Me Florent d'Argouges, trésorier général de la reine, mère du roi,... contre Mre Ferdinand de La Baume, comte de Montrevel...

Remontrance à monseigneur l'éminentissime cardinal duc de Richelieu, etc., par Anne d'Aquin, petite-fille et héritière des feus Jean Caraciol, prince de Melphe, et Antoine d'Aquin, prince de Castillon, sur la perte de leurs biens au service de la France

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audiance de la grand'Chambre le 13 juin 1651, au profit de monsieur le duc de Vandosme, contre monsieur le duc & madame la duchesse d'Elbeuf, touchant les biens de la succession de feue madame la duchesse de Beaufo

Instruction baillée par le roy a madame d'Elbeuf , allant de sa part trouver monsieur le duc de Vendosme

Factum pour monsieur le duc d'Elboeuf contre monsieur le duc de Vandosme

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