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Le Maintien de la préséance de M. le duc de Vandosme, à cause de la pairie de Vandosmois, contestée par M. le duc d'Elbeuf, aussi pair de France

Contract de mariage de M. le duc de Vandosme

Sentence de l'official d'Amiens, donnée sur la nullité du mariage de madame la duchesse de Beaufort [Gabrielle d'Estrées], avec monsieur Damerval de Liancourt.

Pièces produites au procez d'entre monseigneur le duc d'Elbeuf, demandeur, contre monseigneur le duc de Vendosme, défendeur

Factum pour le duc de Vandosme, contre les prétentions de Monsieur & Madame d'Elbeuf [Charles de Lorraine, duc d'Elbeuf, et Catherine-Henriette de Vendôme]

Requeste du duc de Beaufort [François de Vendôme], de M. le coadjuteur [Jean-François-Paul de Gondy], et de M. de Broussel [conseiller en la Cour], à nosseigneurs de Parlement

Arrest de la Cour de parlement, toutes les Chambres assemblées, le 22 janvier 1650 , donné en faveur de Messieurs François de Vendosme, duc de Beaufort..., Jean-François-Paul de Gondy,... coadjuteur de l'archevesché de Paris, Pierre de Broussel, conseiller

Arrest de la Cour de parlement portant absolution de la calomnieuse accusation intentée contre monseigneur le duc de Beaufort, par le cardinal Mazarin

Causes de récusation contre Monsieur le premier président, M. de Champlastreux son fils, leurs parens & alliez au degré de l'ordonnance. (Pour François de Vendôme, duc de Beaufort, et consorts.)

Causes de recusation proposées par monsieur le duc de Beaufort, messire Jean François Paul de Gondy archevesque de Corinthe & coadjuteur de Paris, monsieur de Broussel conseiller en la cour, monsieur Charton president aux Requestes du Palais & autres. Cont

A nosseigneurs de Parlement

Dernière Requeste présentée à nosseigneurs de Parlement par monseigneur le duc de Beaufort [François de Vendôme], avant le jugement de la calomnieuse accusation intentée par le cardinal Julles Mazarin

A nosseigneurs du Parlement

Factum du procez intenté contre Caesar de Vandosme, duc de Vandosmois, d'Estampes & de Pentievre, pair de France, lieutenant general pour le Roy, avec tous les droicts & pouvoir d'admirauté en ses pays & provinces de Bretaigne. Et aussi contre François de

Remerciement de monsieur le duc de Vandosme, fait à messieurs du Parlement, sur le sujet de son procez d'avec monsieur le duc d'Elbeuf

Requeste du duc de Vendosme au Parlement de Paris, avec les mémoires et pièces qui en dépendent

Sommaire addition à l'avertissement de Gédéon Fabre (contre la veuve Pellegrin / [Signé : Hortal])

Avertissement pour Gédéon Fabre, du lieu de Sales en Provence, appelant de sentence rendue par le juge des appellations de la comté de Grignan, contre Benoîte Fauçon, veuve d'Etienne Pellegrin,... intimée. / (Signé : Hortal.)

Avertissement pour sieur Honoré Mayasson, appelant de sentence rendue par le bureau de l'élection de Gresivodan (le 7 septembre 1663), contre Barthélemy-Etienne Genevois, marchand de la Mure, intimé. / (Signé : Mathieu.)

Avertissement pour noble Alexandre Du Puy, seigneur de Rochefort, intimé en appel, et incidemment demandeur entérinement de lettres royaux pour être reçu réciproquement appelant des ordonnances et procédures des experts convenus par les parties pour l'exéc

Factum pour sr Jaques Clot, joinct à luy honorable Pierre Paschal, deffendeur et recourant de la sentence du 11 may 1667, contre honorables Pierre Blandin et Marie de Lor, sa femme

Factum pour sieur Pierre Blandin, agissant en qualité de mary d'honorable Marie Delor, défendeur en recours, contre sieur Jacques Clot, joint à luy honorable Pierre Pascal, recourant de la sentence de nosseigneurs du petit Conseil, du 11 may 1667

Advertissement pour... Paul de Durand, sr de la Chastre, appellant de sentence interlocutoire, rendue par le sr vibailly de Graisivodan... contre Antoine Chabert et Jean Peyrin Rüelle, intimez et appellans de sentence rendue par le juge de Vizile

Avertissement pour les consuls et communauté de Fenestrelles, défendeurs en requête du 5 décembre 1662,... contre messire Simon Roude, prêtre et prieur de Mantoules, demandeur / . (Signé : de Durand, Perrachon, Morel.)

Avertissement pour maître Joseph Bonnet, procureur ès cours de Dye,... contre Isaac Peyrol, de ladite ville... / (Signé : Livache.)

Troisieme advertissement pour maistre Louis Combes, secretaire de la ville de Nismes, Pierre Fabrot & Charles Combes, marchands de la mesme ville , defendeurs en cas d'excés, & incidamment demandeurs en requestes. Contre messire François de Rochemore, cons

Advertissement pour noble Mondon d'Arnaud, sieur de la Recluse, deffendeur en reprise de procez. Contre sieur Baptiste Barnier, demandeur

Advertissement pour... Paul de Durand, Sr de la Chastre, advocat en la Cour, demandeur en requeste... contre les consuls de Treffort, défendeurs... / (Signé : de Durand.)

Observations pour maître Esprit de Bonnet, sieur de Malignon, avocat en la cour, intimé,... contre Louis Perrin, marchand d'Aix, appelant... / (Signé : Vial.)

Avertissement pour sieur Daniel de Maffé,... défendeur en requête du 28 juin 1659, contre Maître Gilles de Gayan,... demandeur. / (Signé : Vial.)

Avertissement pour sieur Guillaume Tiran, marchand bourgeois de la ville de Marseille,... contre maître Gaspard Capus, secrétaire ordinaire de la Chambre du roi... / (Signé : de Durand.)

Avertissement pour messires Gaspard et François de Ventimille, des comtes de Marseille, seigneurs et barons de Tourves et de Figuenière, prenant cause en main pour noble Corneille Le Gouche, sieur de Saint-Etienne,... contre dame Anne de Cheylan et noble P

Factum pour messire Gaspard de Daillon Du Lude,... évêque et seigneur temporel... d'Albi, demandeur en excès, contre les consuls et communauté de ladite ville...

Avertissement pour messire Antoine de Beaumont, comte de Saconnex,... contre nobles Jacques et Jean de Rivoire, demandeurs. / (Signé : Mich. Le Clerc.)

Advertissement pour Me Pierre de Galatheau... médecin ordinaire du roy et de Mr le duc d'Orléans, et médecin juré de la ville de Bourdeaux, intimé... contre Jean Albert, commis au Bureau de Libourne, appellant... (Signé : Mich. Le Clerc.)

Advertissement pour le sieur syndic des habitans faisans profession de la religion de l'Édict de la ville de Beaune, appellant de sentence donnée par le bailly de Gex, le 19 mars 1635, et demandeur en requeste du 25 septembre 1645, contre sieur Robert Vaud

A Nosseigneurs de parlement en l'édit. (Requête de Louis Niquevard, avocat au parlement de Dijon, contre la demoiselle de La Croix, au sujet de l'écoulement des eaux d'un puits perdu dans la cave du suppliant / [Signé : Gassaud].)

Addition de requête remonstrative pour sieur Jean Calvas (contre le sieur Moynier / [Signé : F. Mathieu, Perrachon])

A Nosseigneurs de parlement en la chambre de l'édit. (Requête de Jean Calvas, marchand de Nîmes, demandeur en confirmation d'un arrêt, du 30 mai 1648, rendu contre Etienne Moynier, son débiteur / [Signé : F. Matthieu, Perrachon].)

(Justification de la sentence rendue en faveur d'Esprit de Bonnet, sieur de Mallignon [Malignon], contre Louis Perrin, son associé, / signée : Vial, et commençant par ces mots :) Les dernières écritures communiquées par Louis Perrin...

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