Art Books with Full-Text Online | Art History Publications | Art Library Catalogue Rouge

Recueil de toutes les pieces concernant le proces des avocats et des medecins de la ville de Lion, contre le traitant de la recherche des faux-nobles. aprobatif de l'usage où sont les avocats & les médecins de prendre la qualité de nobles

Factum pour dame Marie de Rocquetun-la-Tour, veuve de messire Pierre Thibault,... seigneur de la Boëssière, intimée & accusatrice, contre Jacqueline Maillard, se disant soeur du se disant Jean Maillard ; messire Hierosme Thibault, sieur de Beaurains ; dame

Pour montrer que la succession de messire Jean de la Rochefoucauld, vivant abbé de Marmoutier, doit être partagée sans aucun préciput d'aînesse, quant aux biens situés en Angoumois...

Par le factum ancien l'on voit quelle fut la demande des sieurs de Loué et du Bouchage, qui prétendaient la succession directe, et pour cette cause une sixième partie, comme prétendant que Guy n'avait eu que deux enfants... (Pour le maréchal d'Aumont contr

Sommaire du procès pour Jean de S. Remy,... sieur du Ronceray, et Charles Le Fèvre,... sieur des Plantes, curateur des enfants de défunt Pierre Sigonneau, vivant sieur de la Perdrillère, intimés, contre damoiselle Catherine Sigonneau, appelante de trois se

Factum pour dame Marie Dupuis, dame de Vatan, héritière par bénéfice d'inventaire de feus messire François Robertet et dame Louise Robertet, donataire des biens de feu messire Florimond Dupuy, qui était aussi héritier sous bénéfice d'inventaire desdits Rob

Factum pour Pierre Du Buisson, bourgeois de Paris, défendeur, contre Yves Demi et Madeleine Blondeau, à présent sa femme, demandeurs. (Touchant l'exécution d'un contrat d'échange relatif à la succession de Cécile Blondeau, veuve de Jean Mignot, maître pâti

Factum pour M. René Vyart et consorts, héritiers de défuncte damoiselle Marie de la Grange, femme en premières nopces de feu Simon Bailly, inthimez... contre les vefve et héritiers dudit défunct Simon Bailly, appellans d'une sentence contre eux donnée par

Factum pour Michel Jean et Antoinette Savary, héritiers de Jean Sevestre le jeune quant aux propres qui lui ont appartenu par le décès de Jeanne Jean, intimés,... contre maître Jean Sevestre, héritier des meubles dudit Sevestre, son fils, appelant...

Sommaire des principales questions du procès d'entre le sieur président Loysel, et le sieurs de Hacqueville, Cordelier et Le Bel

Factum pour André et Benoît de Hacqueville,... damoiselles Marguerite, Anne, Madeleine et Barbe de Hacqueville, enfants et héritiers de défunt Me Joseph de Hacqueville,... correcteur en la chambre des comptes, et héritiers sous bénéfice d'inventaire de feu

Sommaire des pièces produites par Jacques Camus,... sieur d'Hyvors, lieutenant général, civil et criminel au bailliage de Bellay, défendeur, contre les consuls et habitants des paroisses de Saint-Alban, du Four et Maubec, en la province de Dauphiné, demand

Premier article du testament de feu monsieur de Beaulieu (Martin Ruzé), du 19 août 1609. (Suivi d'observations pour Antoine Ruzé, sieur d'Effiat, son petit-neveu, contre Jean de Villemereau et Eustache Le Picart.)

Factum pour N. II. François et Pierre Gaillard, enfants et héritiers de défunt François Gaillard, vivant sieur de la Coettière, et donataires de damoiselle Anne Liger, leur mère,... contre Me Claude Guérin,... et consorts, héritiers de défunt Me Claude Gué

Factum pour Adam Thiboust,... sieur de Thienville, et damoiselle Olive Thiboust, sa soeur, demandeurs et intimés, contre damoiselle Anne Thiboust, défenderesse et appelante

Factum pour messire Antoine Ruzé,... sieur d'Effiat,... donataire par bénéfice d'inventaire des meubles de défunt messire Martin Ruzé,... seigneur de Beaulieu,... demandeur, contre monsieur M. Jean de Villemereau, ci-devant conseiller en la cour, et messir

Factum pour messire Eustache Le Picart,... sieur de Villeron, et maître Jean de Villemereau, conseiller en la cour,... demandeurs, d'une part, contre messire Antoine Coeffier Ruzé,... sieur d'Effiat, légataire des meubles du feu sieur de Beaulieu (Martin R

Factum pour damoiselle Françoise Clevet, dame de Verpillière, demanderesse, contre..., Charles de Belloy, sieur d'Amy, défendeur. (Le sieur d'Amy conteste à la dlle Clevet, dont le mari, le feu sieur Boitel, a acquis Verpilières des seigneurs du lieu, le d

Factum pour Mre Scipion de Berzeau et dame Suzanne Dancienville, son espouze, inthimez... contre Charles de Meaux, sieur de Charny, et Louys Dalligret, sieur de la Bassière, et dame Anne et Elizabeth Dancienville, leurs femmes, appellants...

Factum pour messire Antoine de Meaulx, baron de Survilliers, et dame Anne Le Clerc l'aînée, son épouse,... contre messire Louis Le Clerc, dit Cottier, sieur d'Aulnay, tant en son nom que comme étant au lieu et droits de damoiselle Anne Le Clerc la jeune, s

Factum du procez pour damoiselle Gabrielle Durand, femme de Gabriel Gaytte, sieur de Nonan, et damoiselles Anne et Margueritte Pascals, intervenantes, demanderesses... contre Me Guy et Annet Durand, et autres respectivement deffendeurs en ladite interventi

(Différend à propos de succession, dans lequel ..., veuve de Gilbert Durant, est appelante, en qualité de tutrice de ses enfants.)

Factum pour dame Anne Du Mex, veuve de défunt messire Christophe Pot, vivant baron de Blaisy, messire Anne Pot, baron d'Aubigny, damoiselle Jeanne Pot, autorisée par justice au refus du sieur de Briçon, son mari, et damoiselle Françoise Pot, majeure d'ans,

Factum pour Benoîte de La Chanal, autorisée par justice au refus de maître Jean Buyrin, son mari, François de La Chanal, défendeurs et demandeurs en lettres de subrogation, contre Pierre-Philippe Thierry et Anne Bleternas, sa femme, et Jean Accarel et Isab

Factum pour Hierosme Cauchon,... sieur Davise, défendeur et demandeur à l'enthérinement de lettres de rescision, du 16e octobre 1620, contre Thomas Cauchon,... sieur de Neuflize, demandeur...

Factum du procès d'entre Me Nicolas Le Roy, sieur de la Poterie et de Cossart,... et damoiselle Marguerite Damours, sa femme, héritiers à cause d'elle de feu monsieur maître Gabriel Damours, vivant conseiller du roi en sa cour de parlement, père de ladite

Factum pour monsieur maître Gabriel Damours, conseiller en la cour,... contre Me Nicolas Le Roy, sieur de la Poterie, et damoiselle Marguerite Damours, sa femme...

Addition de factum pour Léonor Jouvin, veuve de défunt Aminadab Thierry,... Louis et Marie Thierry, intimés, contre Renée de Launay, veuve de messire François de La Chapelle, René Du Chesne et Antoine de Vallory,... appelants

Factum pour Aminadab, Louis et Marie les Thierryz (sic), enfants de Christophe Thierry et damoiselle Michelle Richer, sa femme,... neveux et héritiers de Françoise et Anne Thierry, leurs tantes, intimés et appelants, contre Renée de Launay, veuve messire F

Factum pour Jacques de Ribier,... sieur de la Peyre, et ses frères et soeurs, défendeurs et demandeurs en faux, contre Jean de Tournemire,... sieur de Bezaudun, demandeur en ouverture de prétendue substitution par requête du 30 août 1607, et défendeur audi

Factum pour les représentants de défunts Guillaume, Claude et Marguerite les Passart, demandeurs en exclusion, contre Richard, Pierre, Claude et Michel les Toutins, défendeurs

Factum pour messire Jacques de Maillé-Brezé,... marquis de la Flocelière,... contre damoiselle Marguerite de Couhé, veuve de feu Antoine de Noizillac,... et dame Marie Huraut, dame de Châteaumur...

Factum du procès pour maître Emery Rambault, receveur des tailles en l'élection de Thouars, intervenant, appelant et demandeur en faux, contre Gilbert de Bezanne, sieur de la Verrie, défendeur...

Factum pour messire Jean-Louis de Rochechouart, seigneur de Champdenier,... contre messire Philippe de Rochechouart, baron de Couches, dame Anne Du Mée, veuve de défunt messire Christophe Pot, vivant baron du Blaisy, Anne Pot, baron d'Aubigny, dame Elisabe

Factum pour Sébastien Frin, Sr du Guyboustier, et consorts, et Mr le duc de la Trimouille,... comte de Laval, seigneur de la châtellenie de S. Ouin, joint avec eux, contre messire Hubert de Champagne, marquis de Vilaines, ayant repris le procès au lieu de

Sommaire du faict de la cause, de damoiselle Laurence de Veyrac de Paulian, fille d'honneur de la reyne, demanderesse... contre... François de Lastour, sieur Dandoufiele, deffendeur, et incidamment demandeur suivant le contenu en ses deffenses, du 22 octob

Factum pour messire Charles de La Rivière, demandeur en saisies de deniers, et Guillaume de La Rivière, écuyer, intervenant à mêmes fins, contre dame Charlotte d'Escoubleau, tutrice des enfants d'elle et de messire Charles de Maillé (marquis de Carman), me

Factum pour Philippes Vainet, appellant d'une sentence du séneschal de Boullenois ou son lieutenant à Boullongne, du 9 février 1633, contre Me Gilles Vainet, procureur au Conseil d'Arthois, inthimé

Factum pour Elie de Morel,... sieur de Puisrousseau, et damoiselle Anne de La Porte, sa femme, appelants d'une sentence rendue, le 29 juillet 1622, par les présidiaux de Poitiers, contre Jean de La Minay, sieur de Felé, et damoiselle Léa Blanchard, sa femm

Factum pour dame Anne de Troye, dame de Sainct-George, curatrice de... Annibal de Vassé, son mary, défenderesse, contre René de Bouillé,... sieur dudit lieu, demandeur en peremption d'instance

…

193

…