Art Books with Full-Text Online | Art History Publications | Art Library Catalogue Rouge

L'ami de la maison, ou Le conseiller intime du commerçant et du propriétaire : nouveau manuel encyclopédique indispensable à toutes les classes de la société (4e édition...) / par M. Dauthelande,...

Les Cinq codes de l'empire français . 1° Code Napoléon. 2° Code de procédure. 3° Code de commerce. 4° Code criminel. 5° Code pénal. Suivis de la taxe des frais et dépens civile et criminelle... 4e édition conforme à celles de l'imprimerie impériale

Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, de tabacs et d'octrois... (5e édition...) / par D. Girard

L'ami de la maison, ou Le conseiller intime du commerçant et du propriétaire : nouveau manuel encyclopédique indispensable à toutes les classes de la société (6e édition...) / par M. Dauthelande,...

Les Codes français : composés des Code civil,de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale... (Nouvelle édition augmentée des lois des patentes et de la chasse)

Tableaux des contraventions et des peines en matière de contribution indirecte, de tabac et d'octrois... (7e édition) / par D. Girard et J.-B. Fromage

Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, de tabacs et d'octrois... (8e édition) / par D. Girard et J.-B. Fromage

Manuel du service du casernement, comprenant l'installation des différents services administratifs... / par P. Durand de Villers,...

L'ami de la maison, ou Le conseiller intime du commerçant et du propriétaire : nouveau manuel encyclopédique indispensable à toutes les classes de la société (2e édition...) / par M. Dauthelande,...

Nouveau guide pratique des maires, des adjoints, des secrétaires de mairie et des conseillers municipaux... / par Durand de Nancy

Mémoire sur la législation de la voirie urbaine et vicinale ; de la nécessité d'en réunir les diverses parties en un seul code, et d'organiser le personnel de cette branche de l'administration publique en un corps d'ingénieurs-voyers... par Alexandre Corré

L'ami de la maison, ou Le conseiller intime du commerçant et du propriétaire : nouveau manuel encyclopédique indispensable à toutes les classes de la société (13e édition...) / par M. Dauthelande,...

Jérémie Bentham à ses concitoyens de France, sur les Chambres des Pairs et les Sénats / traduit de l'anglais par C. L. [Charles Lefebvre] ; [publié par Félix Bodin]

Collection des lois de l'empire français, an 1813, avec une table alphabétique. Tome 14

Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, de tabacs et d'octrois... (6e édition...) / par D. Girard

Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes , suivis des dispositions concernant le contentieux de la régie et celui des octrois... par D. Girard,... Quatrième édition

Code des délits et des peines , édition conforme à l'édition originale du bulletin des lois...

Code forestier , suivi de l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827 et de la loi du 6 juin 1827... Edition conforme au "Bulletin des lois"

Extrait de l'instruction générale sur la conscription . Fonctions des officiers et sous-officiers de recrutement

Les Cinq codes de l'empire français . 1° Code Napoléon. 2° Code de procédure civile. 3° Code de commerce. 4° Code d'instruction criminelle. 5° Code pénal... Suivis des tarifs des frais et dépens en matière civile et en matière criminelle, etc.,... 2e éditi

Codes de l'empire français , contenant : 1° les cinq codes ; 2° les tarifs des frais et dépens en matière civile, commerciale, criminelle, correctionnelle, et de simple police ; 3° le décret du 7 avril 1819 qui abroge ou modifie quelques dispositions du ta

Des libéralités en faveur des personnes morales : droit romain ; Des dons et legs aux établissements publics ou d'utilité publique : droit français : thèse pour le doctorat... / par Théodore Tissier,... ; Faculté de droit de Paris

Des effets de la possession des meubles en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat... / par Th. Tissié,... ; Faculté de droit de Caen

Histoire des systèmes sur le fondement du droit de punir, et théorie de la pénalité : thèse pour le doctorat / par François Tisseire,... ; Faculté de droit de Toulouse

Extrait de l'ordonnance du roi portant réglement sur le traitement et les revues de l'armée de terre, et sur l'administration intérieure des corps de troupes, du 19 mars 1823...

Les Cinq codes , contenant : la Charte, la concordance des articles des cinq codes entre eux, les lois sur la liberté de la presse et leur rapport avec les codes d'instruction criminelle et pénal, la loi du 25 juin 1824 sur diverses modifications au code p

Décret portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie, du 1er mars 1854 : modifié par décision impériale du 24 avril 1858

Décret portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie, du 1er mars 1854 : modifié par décision impériale du 24 avril 1858

Guide des percepteurs des contributions directes . Par M. P*****,...

Examen des candidats au grade de commis : droit administratif et droit civil, recueil des textes indiqués dans le programme de l'examen / Préfecture du département de la Seine

Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande : précédé du rapport du ministre de la marine au Prince-Président de la République, suivi d'un extrait du décret sur le service à bord des bâtiments de l'Etat (24 mars 1852.)

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Décret portant réglement sur le service spécial de la gendarmerie impériale maritime du 15 juillet 1858

Décret portant réglement sur le service spécial de la gendarmerie impériale maritime du 15 juillet 1858

Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande : précédé du rapport du ministre de la marine au prince-président de la République. (24 mars 1852)

Du notaire en second et de la nécessité de modifier l'article 9 de la loi du 25 ventôse an XI / par M. Ch. Drion,...

L'ami de la maison, ou Le conseiller intime du commerçant et du propriétaire : nouveau manuel encyclopédique indispensable à toutes les classes de la société (7e édition...) / par M. Dauthelande,...

Code de la pêche fluviale , d'après le texte de l'édition officielle, avec des notes et une table raisonnée et complète des dispositions que renferme cette loi

Observations sur le rapport des dons faits par le père à ses enfans, réclamé par les légataires de la quotité disponible ; sur le cumul de la quotité disponible ordinaire... avec la quotité disponible entre époux... sur la double retenue de la quotité disp

L'ami de la maison, ou Le conseiller intime du commerçant et du propriétaire : nouveau manuel encyclopédique indispensable à toutes les classes de la société (12e édition...) / par M. Dauthelande,...

Décret portant règlement sur les allocations de solde et accessoires de solde des officiers, aspirants, employés et divers agents du département de la marine et des colonies (19 octobre 1851) (Nouvelle édition annotée des principales dispositions survenues

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